CAPACities - Les livrables

Les livrables de CAPACities V2 : une méthode de bout en bout pour passer de l'idée au projet

Dans le programme Capacities V2, les participants ont capitalisé sur les ateliers réalisés lors de la première mouture et ont créé des ateliers complémentaires sur les sujets qui le nécessitaient. Par ailleurs, une méthode "de bout en bout" a été structurée. Celle-ci capitalise sur l'ensemble des ateliers qui ont été formalisés, en proposant une progression dans la réalisation d’un projet territorial, et des ressources méthodologiques téléchargeables pour chaque étape. Il s'adresse aux acteurs métiers des collectivités comme aux équipes numériques et innovation qui les accompagnent. 

L'ensemble des guides d'atelier référencés dans ce livrables sont centralisés dans ce dossier : https://cerema.box.com/s/9i2pxltyej46b97obrr2bpc1h703vuqo 

 

Carnet des cas d'usage territoriaux

La saison 2 du programme CAPACities, portée par le Cerema avec le soutien de plusieurs partenaires nationaux et territoriaux, accompagne six collectivités dans la mise en œuvre de cas d’usage concrets autour de la donnée et des outils numériques. Ces démarches visent à renforcer la souveraineté, la gouvernance et l’interopérabilité des systèmes d’information territoriaux, tout en illustrant la capacité des territoires à construire un numérique sobre, utile et partagé.

Les six cas d’usage présentés dans ce document – de Porto-Vecchio à Metz, en passant par Paris La Défense, Fécamp, Paris Ouest La Défense (POLD) et la Ville de Paris – illustrent la richesse et la complémentarité des approches locales.

Au fil des ateliers et expérimentations, un constat commun s’impose : le numérique territorial ne se limite pas à la technique. Il repose avant tout sur la maîtrise collective de la donnée, la coopération entre services et la montée en compétence des acteurs. Ces expériences locales constituent autant de briques vers un jumeau numérique des territoires, construit à partir de besoins concrets et de solutions reproductibles.

 

Les livrables de CAPACitiesV1 : une (petite) galaxie de ressources évolutives

 

Vous trouverez ci-dessous des ressources, utilisables “à la carte”, selon l’état d’avancement d’une l’idée, d’un projet, ou encore selon les compétences et parties prenantes mobilisables. Il n’y a ni hiérarchie, ni ordonnancement entre les livrables, mais plutôt plusieurs portes d’entrées pour questionner des cas d’usages ou encore la mise en œuvre d'une plateforme de données.

 

Ces ressources sont évolutives et seront complétées, mises à jour régulièrement.Vous êtes invités, vous lecteurs ou porteur de projet, à contribuer à l’évolution de ces ressources. 

 


Introduction

Présenter le cadre de la démarche

Vous trouverez dans ce document la présentation de l’exploration CAPACities V1, ses origines, son déroulé, ses bénéfices pour la communauté et pour vous et la description des livrables.

Son utilité pour vous :

  • En apprendre plus sur la démarche ayant rassemblé 5 collectivités, 5 entreprises l’Ademe et Infranum et sur le collectif qui s’est créé à cet effet.
  • Identifier l’ensemble des enjeux inhérents à une démarche “territoire intelligent” : gouvernance du projet, gouvernance de la donnée, enjeux techniques, juridiques, et socio-économiques
  • Identifier les livrables et cliquer directement sur les liens vers ceux qui vous intéressent.

 

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Présentation courte des résultats

 

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Présentation des cas d’usages

Les cas d’usages : des contextes territoriaux spécifiques mais des problématiques communes

Vous trouverez dans ce document la présentation des 5 cas d’usage, leur contexte et problématiques.

Son utilité pour vous :

  • Identifier les défis communs à toutes  les collectivités  
  • Vous inspirer des cas d’usages

C’est un livrable à suivre, il a vocation à être enrichi de l’histoire des cas d’usage

 

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Questionner son pourquoi

Un livrable de démarrage

Vous trouverez dans ce document une liste de questions à se poser, les modalités pratiques et conseils pour animer des ateliers de questionnements et un tableau de rendu à imprimer.

Son utilité pour vous :

  • Vous poser les bonnes questions avant de démarrer
  • Identifier les bénéfices de votre démarche
  • Animer des ateliers en interne et avec vos parties prenantes

 

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Questionner son projet sous l’angle du numérique responsable

Le numérique responsable : se poser les bonnes questions

Vous y trouverez une matrice et une liste de “questions à se poser” pour développer un projet numérique responsable, ainsi que des ressources spécifiques à ce sujet.  

Son utilité pour vous

  • Avoir une vue exhaustive de tout ce que vous pouvez faire
  • Choisir les dimensions les plus importantes pour vous

 

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L’ANALYSE COÛTS BÉNÉFICES : évaluer les coûts réels et bénéfices objectivés pour les différents bénéficiaires

Utilisation de l’ACB pour les projets numériques

L’analyse Coûts Bénéfices (ACB) est un outil d'aide à la décision, qui consiste en la mesure des différents effets attendus d'une politique publique, par rapport à une situation de référence, en les exprimant en une unité commune, l'unité monétaire.

Son utilité pour vous

  • Avoir une méthode pour répondre aux obligations de la loi REEN (bilan environnemental des solutions numériques)
  • Éclairer vos décisions avant un investissement numérique, après une première phase d’équipement et avant son passage à l’échelle.

 

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Présentation comparée des structures de portage

Les structures de portage : choisir la structure de portage

Vous y trouverez une description des formes juridiques, d’une SCIC, d’une association, d’une SEM, et d’une société privée, ainsi que les avantages et inconvénients de chaque structure.

Son utilité pour vous :

  • Choisir en connaissance de cause votre structure de portage

 

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TELECHARGER LE TABLEAU COMPARATIF DES STRUCTURES JURIDIQUES


Protéger juridiquement ses données et ses investissements

Les clauses juridiques

Vous trouverez dans ce document :

  • Les exigences réglementaires pour l’open data
  • Les exigences réglementaires pour la protection des données personnelles
  • Les arguments juridiques utilisables pour cataloguer votre patrimoine de données
  • Des conseils et des clauses types pour gérer la propriété intellectuelle des développements logiciels que vous avez financé
  • Des conseils pour le financement et la pérennisation de la gestion de données

Son utilité pour vous

  • Des clauses écrites à recopier
  • Une explication pour choisir ses clauses
  • Des documents contractuels types
  • Des méthodes  

 

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L’orientation usagers au cœur des cas d’usages

Fondement méthodologique : l’orientation usager

Vous trouverez dans ce document :

  • Comment explorer des cas d’usages très différents
  • L’approche “orientée usager final”
  • Comment s’organiser de facile agile, conviviale et sur le terrain"

 

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Carnet d’ateliers inspirants

Les cinq ateliers mis en œuvre durant CAPACities

Vous trouverez dans ce document :

  • Les règles d’or des ateliers
  • La description précise du déroulé des cinq ateliers dont
    • Le protocole
    • Le résumé des enseignements

 

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